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Conseil Municipal-Mercredi 16 novembre 2016-20h30-salle du Conseil

16 novembre 2016 @ 20 h 30 min - 23 h 00 min

conseil-municipalOrdre du jour :

Conseil Municipal – 16 novembre 2016 – 20 h 30 –

Salle du Conseil Municipal

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2016,
  • Remplacement de l’armoire de commande éclairage public à l’angle de la rue de la Mairie et de la RD 372 : demande de subvention au SDESM,
  • Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Ecole et Affluents (SAGEA) : désignation des délégués,
  • Dénomination et siège de la nouvelle communauté d’agglomération issue de la fusion des Communautés de communes entre Seine et Forêt et du Pays de Fontainebleau et de l’extension du périmètre du nouveau groupement aux communes d’Arbonne la Forêt, Barbizon, Cély en Bière, Chailly en Bière, Fleury en Bière, Perthes en Gatinais, Saint Germain sur Ecole, Saint Martin en Bière, Saint  Sauveur sur Ecole, Bois le Roi, Chartrettes, Achères la Forêt, Boissy aux Cailles, La Chapelle la Reine, Noisy sur Ecole, Tousson, Ury et le Vaudoué,
  • Répartition des sièges au conseil de la communauté d’agglomération issue de la fusion des Communautés de communes entre Seine et Forêt et du Pays de Fontainebleau et de l’extension du périmètre du nouveau groupement aux communes d’Arbonne la Forêt, Barbizon, Cély en Bière, Chailly en Bière, Fleury en Bière, Perthes en Gatinais, Saint Germain sur Ecole, Saint Martin en Bière, Saint Sauveur sur Ecole, Bois le Roi, Chartrettes, Achères la Forêt, Boissy aux Cailles, La Chapelle la Reine, Noisy sur Ecole, Tousson, Ury et le Vaudoué : accord de gouvernance,
  • Restauration du clocher de l’église : demande de subvention au PNR,
  • Projet d’aménagement de l’ancien cimetière,
  • Adhésion de la commune de Moret Loing et Orvanne au SDESM,
  • Questions diverses.

Détails

Date :
16 novembre 2016
Heure :
20 h 30 min - 23 h 00 min