27 septembre 2016 – conseil municipal – ordre du jour

Le Conseil Municipal de la commune de Cély-en-Bière se réunira, en séance ordinaire mardi 27 septembre 2016 à 20 h 30 en salle du conseil municipal.

Ordre du  jour du Conseil Municipal du 27 septembre 2016

• adoption du procès verbal de la séance du 14 juin 2016,
• acquisition du terrain cadastré section AC N° 332 chemin de la Messe,
• Extinction de l’éclairage public,
• demande de garantie d’emprunts accordée par la commune de Cély-en-Bière à OPH 77 pour la construction de 12 logements rue de la Mairie,
• Rétrocession par OPH 77 à la commune de Cély en Bière de la sente, de la placette et de l’éclairage public,
• Voirie du lotissement du Jardin Neuf : classement dans le domaine public communal de la parcelle N° A1052 et de ses équipements,
• Tarifs NAP,
• 4ème contrat rural : mission de maîtrise d’oeuvre,
• Travaux d’aménagement de l’ancienne mairie : mission de maitrise d’oeuvre,
• Remplacement de l’armoire de commande éclairage public à l’angle de la rue de la Mairie et de la RD 372 : demande de subvention au SDESM,
• Contrat de maintenance de l’éclairage public 2016-2020 avec le SDESM,
• Budget communal : décision modificative,
• Recrutement d’enseignants ou de non enseignants dans le cadre d’une activité accessoire,
• Admission en non valeur de produits irrecouvrables,
• Questions diverses.