Compte rendu du conseil municipal du 14 février 2022 – N° 1

Objet de la réunion

 

1. Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2021,
2. Etudes et travaux d’aménagement de la traversée de Cély-en-Bière : demande de subvention au titre du FER 2022,
3. Mise en place de l’annualisation du temps de travail pour les services scolaires, périscolaires et techniques,
4. Emploi d’adjoint d’animation à temps non complet : augmentation du temps de travail annualisé,
5. Création d’un emploi permanent à temps non complet pour le service de restauration scolaire les mercredis pendant le temps scolaire,
6. Pacte de gouvernance de la communauté d’agglomération du pays de Fontainebleau,
7. Institution et ajustement de la provision pour dépréciation des créances douteuses,
8. Approbation de la convention unique pour l’année 2022 relative aux missions facultatives du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Seine et Marne,
9. Versement au diocèse de Meaux d’une participation financière pour les consommations de gaz et d’électricité de l’église de Cély-en-Bière en 2021,
10. Adhésion des communes de Souppes-sur-Loing, Chauconin-neufmontiers et Nantouillet au SDESM,
11. Questions diverses.