Compte rendu du conseil municipal

N° 6 – du 1er octobre 2019 

Ordre du jour

  • Adoption du procès verbal de la séance du 18 juin 2019,
  • Projet de vente d’un terrain communal à la pépinière de Cély-en-Bière,
  • Modification des règlements cantine, accueil et étude,
  • Abris de jardin : exonération de la taxe d’aménagement – part communale,
  • Contrat de participation financière entre la commune de Cély-en-Bière et l’association diocésaine de Meaux pour définir les conditions et modalités de prise en charge des frais d’électricité et de chauffage de gaz de l’église,
  • Avis sur le projet de règlement local de publicité intercommunal (RLPI),
  • Contrat d’assurance statutaire du personnel communal : consultation confiée au centre de gestion de Seine et Marne,
  • Décisions prises par le maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie,
  • Travaux d’aménagement de l’lot de stationnement rue de la Salle,
  • Questions Diverses.