Procès verbal du Conseil Municipal N° 04 du 29 juin 2018

Le conseil municipal de la commune de Cély en Bière s’est réuni en séance ordinaire le :

29 juin 2018 à 20 h 30

en salle du conseil municipal

Vous trouverez le PV en cliquant sur le lien ci-dessous

Ordre du jour

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 3 avril 2018,
  2. Cession de terrain au département de Seine-et-Marne en vue de créer une station de covoiturage,
  3. Aménagement paysager du plateau sportif : demande de subvention au PNR,
  4. Convention entre la Préfecture de Seine-et-Marne et la commune de Cély-en-Bière pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité,
  5. Audit des équipements sportifs communaux présentant un intérêt communautaire,
  6. Modification des statuts du SDESM,
  7. Régie de recettes quêtes, dons, repas, voyages : tarifs participations repas, voyages,
  8. Convention de prestation de services concernant l’intervention d’un enseignant dumiste par la commune de Fontainebleau au profit de la commune de Cély-en-Bière,
  9. Création d’un emploi d’Adjoint d’animation principal de 2ème classe,
  10. Règlement d’occupation de la maison des associations,
  11. Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie,
  12. Questions diverses