Procès verbal de la séance du conseil municipal N° 7 – du 1er décembre 2015 (en cliquant sur le lien ci-dessous)

Ordre du Jour :

  • Adoption du procès verbal de la séance du 15 septembre 2015,
  • Projet de schéma départemental de coopération intercommunale,
  • Composition du conseil communautaire du pays de bière – répartition des sièges,
  • Modification du plan local d’urbanisme : désignation du bureau d’études,
  • Projet d’aménagement de la mairie : demande de subvention au titre de la réserve parlementaire de l’exercice 2015,
  • Autorisations d’urbanisme : maintien de la procédure de déclaration préalable relative aux travaux de ravalement sur l’ensemble du territoire communal,
  • Adhésion de la commune de Saint Thibault des Vignes au SDESM,
  • Suppression de deux emplois d’adjoints techniques 2ème classe suite à un avancement de grade,
  • Contrat de délégation par affermage du service eau potable : présentation du rapport 2014,
  • Contrat de délégation par affermage du service assainissement : présentation du rapport 2014,
    Questions diverses.