Mentions légales

Mentions légales
Site officiel de la mairie de Cély-en-Bière

Le site www.cely.fr est la propriété de la mairie de Cély-en-Bière

Coordonnées de l’éditeur du site
Mairie de Cély-en-Bière
13 rue de la Mairie
77930 Cély-en-Bière
Tél. : 01 64 14 24 34

Directeur de la publication : Maryse GALMARD PETERS, maire de Cély-en-Bière
Gestionnaire de site : Mairie de Cély-en-Bière – Délégation de la Communication – Sonia DUSSOUS – Vice Présidente Infos & Communications –

Conception – réalisation : logo richard Rapenne  http://richardrapenne.fr –  richard.rapenne@gmail.com
Coordonnées de l’Hébergeur du site : OVH https://ovh.com/.

Traitement des données personnelles :
Déclaration CNIL
Conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7). La CNIL a donc supprimé en 2006 la déclaration spécifique de site internet. Les sites vitrines purement institutionnels, non commmerciaux sont dispensés de déclaration à la condition qu’ils soient conformes à la dispense n° 7.

En cas de litige, adressez-vous à la Mairie de Cély-en-Bière.

La commune de Cély-en-Bière conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part la commune de Cély-en-Bière.
la commune de Cély-en-Bière n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X
En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande écrite auprès de :

Madame le maire

Mairie de Cély-en-Bière
13 rue de la Mairie
77930 Cély-en-Bière
Tél. : 01 64 14 24 34

Droits d’auteurs et copyright
L’ensemble de ce site www.cely.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Cély-en-Bière est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, à la mairie de Cély-en-Bière. Les photographies sont réalisées par des élus de la communes, photographes bénévoles (Sonia Dussous et les élus) sauf mention.
Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit de la mairie de Cély-en-Bière.

Avertissements
Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.
Si vous constatez une omission, erreur ou correction, vous pouvez vous adresser un mail à : info@cely.fr

La mairie de Cély-en-Bière ne peut être tenue responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, la mairie de Cély-en-Bière décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Les liens
Les liens proposés par le site de la mairie de Cély-en-Bière vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Cély-en-Bière, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. Par ailleurs, la mairie de Cély-en-Bière ne peut être tenue responsable du contenu (éditoriaux, illustrations …) des sites vers lesquels ses sites renvoient.

A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.
Néanmoins, la création d’un lien, sans autorisation expresse, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL www.cely.fr
Dans les autres cas, et notamment :
– si vous souhaitez afficher le logo de la mairie de Cély-en-Bière,
– si le contenu du site www.cely.fr doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
– si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.cely.fr n’est pas gratuit ;
Vous devez demander l’autorisation expresse de la Ville de Cély-en-Bière en écrivant à :

Mairie de Cély-en-Bière
Mme Sonia DUSSOUS – Responsable de la communication
13 rue de la mairie
77930 Cély-en-Bière

La mairie de Cély-en-Bière dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d’autres sites vers ses propres sites. L’existence de tels liens ne peut permettre d’induire que la mairie de Cély-en-Bière cautionne ces sites ou qu’elle en approuve le contenu.

Afin de garantir l’identité et l’intégrité de son site, la mairie de Cély-en-Bière se réserve le droit d’interdire les liens qui ne répondraient pas à l’objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l’image de l’institution.