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Ordre du jour – Conseil Municipal 3 avril 2018 – 20 h 30 salle du conseil

avril 3 @ 20 h 30 min - 23 h 30 min

Ordre du jour

Conseil Municipal 3 avril 2018

Salle du Conseil – 20 h 30

 

 

  1. Adoption du procès-verbal de la séance du 7 mars 2018,
  2. Commune – compte de gestion 2017,
  3. Commune – compte administratif 2017,
  4. Eau potable – compte de gestion 2017,
  5. Eau potable – compte administratif 2017,
  6. Assainissement – compte de gestion 2017,
  7. Assainissement – compte administratif 2017,
  8. Commune – affection du résultat de fonctionnement 2017,
  9. Attribution des subventions pour l’exercice 2018,
  10. Budget primitif 2018,
  11. Vote des taux des taxes directes locales 2018,
  12. Répartition de l’actif et du passif dans le cadre de la liquidation de la communauté de communes du Pays de Bière : transferts à la communauté d’agglomération du Pays de Fontainebleau,
  13. Répartition de la Trésorerie dans le cadre de la liquidation de la communauté de communes du Pays de Bière : transferts aux communes,
  14. Travaux d’aménagement des abords du cimetière et création de places de stationnement : demande de subvention au titre du fond d’équipement rurale (FER),
  15. Procédure d’avancement au grade d’adjoint animation principal de 2ème classe : détermination du taux de promotion,
  16. Contrat d’entretien des espaces verts,
  17. Dénomination de l’espace public du grand parking et des abords de la salle des fêtes « Jacques et Thérèse TREFOUEL »,
  18. Délégation de fonction accordée à une conseillère municipale suite à une démission,
  19. Indemnité de fonction accordée à une conseillère municipale suite à une démission,
  20. Questions diverses.

Détails

Date :
avril 3
Heure :
20 h 30 min - 23 h 30 min