Procès verbal du Conseil Municipal N° 9 du 4 décembre 2017

Le conseil municipal de la commune de Cély en Bière s’est réuni en séance ordinaire le :

4 décembre 2017 à 20 h 30

en salle du conseil municipal

Vous trouverez le PV en cliquant sur le lien ci-dessous

  • Adoption du procès-verbal de la séance du 23 octobre 2017,
  • Modification simplifiée des dispositions règlementaires des zones 1AU du PLU : synthèse de la mise à disposition du public,
  • Tarifs municipaux 2018,
  • Participation pour le financement de l’assainissement collectif,
  • Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du Pays de Fontainebleau pour l’année 2017,
  • Contrat de maintenance de l’installation de vidéo-protection,
  • Convention de gestion et d’entretien de rétablissement sur ouvrage d’art avec la société APRR,
  • Redevance pour l’occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de travaux sur des ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz,
  • Inventaire des chemins ruraux communaux,
  • Dissolution de l’Association Foncière de Remembrement de la commune de Courances et acceptation de la clé de répartition,
  • Décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation de pouvoir consentie,
  • Questions diverses.