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Procès-Verbal du Conseil Municipal du 12 avril 2016 – N° 3

Le conseil municipal de la commune de Cély en Bière s’est réuni en séance ordinaire le mardi 12 avril 2016 à 20 h 30 – Salle du conseil municipal :

  • Adoption du procès verbal de la séance du 23 mars 2015,
  • Commune : compte de gestion 2015,
  • Commune : compte administratif 2015,
  • Commune : affectation du résultat de fonctionnement 2015,
  • Eau potable : compte de gestion 2015,
  • Eau potable : compte administratif 2015,
  • Eau potable : affectation du résultat d’exploitation 2015,
  • Assainissement : compte de gestion 2015,
  • Assainissement : compte administratif 2015,
  • Assainissement : affectation du résultat d’exploitation 2015,
  • Attribution des subventions pour l’exercice 2016,
  •  Budget primitif communal 2016,
  • Vote des taux des taxes directes locales 2016,
  • Eau potable : budget primitif 2016,
  • Assainissement : budget primitif 2016,
  • Vidéo protection,
  • Modification du règlement des NAP,
  • Attribution de compensation 2016,
  • Questions diverses.