conseil-municipal

Procès verbal du conseil municipal du 17 février 2016 - N° 1

Ordre du jour :

  • Adoption du procès-verbal du 15 décembre 2015,
  • Projet d’aménagement de la mairie : demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) 2016,
  • Fusion du Syndicat Intercommunal d’Aménagement du ru de Rebais et du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Rivière Ecole (SIARE) et création du Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Ecole et de ses Affluents (SAGEA),
  • Instauration du compte épargne-temps,
  • Convention d’adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé avec le SDESM,
  • Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Cély en Bière,Publication de la liste des marchés conclus en 2015,
  • Questions diverses.