Procès verbal de la séance du conseil municipal N° 8 – du 15 décembre 2015

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Ordre du Jour :

  • Adoption du procès verbal de la séance du 1er décembre 2015,
  • Composition du conseil communautaire du pays de Bière : répartition des sièges,
  • Attribution de compensation reversée aux communes,
  • Régime indemnitaire du personnel communal 2016,
  • Tarifs municipaux 2016,
  • Modification des règlements périscolaires : cantine, accueil, étude surveillée et NAP,
  • Projet d’acquisition d’un terrain,
  • Suppression de deux postes d’adjoints techniques 2ème classe suite à un
  • Avancement de grade, Indemnité de conseil versée au nouveau comptable public,
  • Question diverses